05 55 23 74 93 contact@plastineon.fr

Mentions légales

 

  Nom de la société : BRIV’ENSEIGNES – PLASTINEON
  Siège social : 32 avenue de la Garenne Verte – 19100 BRIVE LA GAILLARDE
  Numéro SIRET : 40504049400024
  Code APE : 1813Z
  Représentant légal : M. Xavier Daurat
  Responsable de la publication : M. Xavier Daurat

 CGV

  Mail : contact@plastineon.fr

  Tel: 05 55 23 74 93

 Droits d’auteur

© Copyright 2020. Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, ainsi que leur disposition sur le site Internet de BRIV’ENSEIGNES – PLASTINEON sont soumis à la protection des droits d’auteurs et autres lois de protection.

Le contenu de ce site  Internet ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou transmis à des tiers à des fins commerciales.
Crédits photos : BRIV’ENSEIGNES PLASTINEON
 Marque de fabrique
Sans indication contraire, tous les emblèmes de marques sont protégés selon les droits concernant les marques.
 Responsabilité
Ce site Internet a été conçu avec le plus grand soin. Il est malgré tout impossible de garantir l’absence d’erreurs ainsi que la précision des informations contenues. Toute responsabilité pour des dommages, résultant   directement ou indirectement de l’utilisation de ce site, est exclue, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas fondés sur des actes intentionnels ou des négligences graves.
 Licence
La propriété intellectuelle contenue dans ce site, telle que les brevets, les marques et les droits d’auteurs, est protégée. Ce site Internet n’autorise aucune licence à des tiers pour l’utilisation de la propriété intellectuelle de    
M. Daurat.Informatique et  libertés.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de   rectification et de suppression des données qui vous concernent

Hébergement du serveur auprès de © SARL Netcreative Pages Annuaires, agence digitale à Reims. Tous droits réservés capital de 7623 € – N° Siret : 411 606 700 00028 – APE : 744B TVA Intra. : FR2441160670000028

Loi informatique et liberté

Nous ne transmettons aucune information, de quelque manière que ce soit, à des tiers. Celles-ci sont uniquement utilisées pour l’envoi de documents administratifs ou commerciaux de notre part.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Pour toute demande, adressez-vous simplement à l’adresse : contact@plastineon.fr

Tous les éléments (photos, textes, logo, etc.) présents sur le site sont sauf mentions contraires la propriété exclusive de BRIV’ENSEIGNES PLASTINEON et sont donc à ce titre interdit de reproduction ou de diffusion même partielle.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du présent site internet , en direction d’autres sites Internet et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet , ne sauraient engager la responsabilité de BRIV’ENSEIGNES PLASTINEON. De même que la société ne pourra en aucune façon être tenu pour responsable des sites ayant un hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quand à leur contenu et à leur utilisation.

Ce site dispose d’un plugin de consentement de vos données : CookieYes | GDPR Cookie Consent.

Netcreative